Renforcement des capacités favorisant la réussite : vers une gouvernance des bassins hydrographiques en Colombie-Britannique et ailleurs

Oliver M. Brandes et Ryan Plummer (Ph. D.), 2013 - 2014
Enjeu

Pour veiller à la protection et la pérennité de nos ressources en eau, les professionnels sont d’avis que leur gouvernance doit se faire différemment. Certains gouvernements et groupes de bassins versants y travaillent en mettant en œuvre de nouvelles modalités décisionnelles novatrices. Un des modèles qui retient l’attention est celui de la gouvernance collaborative de bassin versant, qui réoriente les autorités et les processus de prise de décisions, et les réorganise en fonction des limites géographiques des bassins hydrographiques plutôt qu’en fonction des territoires et champs de compétences traditionnels. Cependant, cette méthode de gouvernance comporte de nombreux défis, dont la nécessité de renforcer les capacités et les compétences des intervenants sur le terrain pour qu’ils adoptent cette approche de façon efficace.

Le RCE a financé de 2008 à 2012 un projet dirigé par Rob de Loë (Ph. D.) et intitulé Gouvernance de la protection des sources d’eau (PSE) par bassin hydrographique au Canada : une évaluation nationale. Ce projet a cerné les lacunes de connaissances en matière de gouvernance de la PSE et a souligné que la mise en œuvre de la gouvernance collaborative des bassins hydrographiques comportait certains défis. Il fallait notamment :

-       comprendre les incidences de la remise à l’échelle de la gouvernance de l’eau et la possibilité d’utiliser les bassins hydrographiques comme unité appropriée pour améliorer la prise de décision et la gouvernance des ressources en eau;

-       répondre au besoin de renforcement des capacités sur le terrain et apprendre des expériences et des réussites dans d’autres régions;

-       s’assurer de la légitimité et de la responsabilité des organismes et processus décisionnels clés.

Il existe un certain nombre de possibilités de favoriser la réforme et l’adaptation de la gouvernance des bassins hydrographiques et de relever ces défis. Le présent projet, dirigé par Oliver M. Brandes et Ryan Plummer (Ph. D.), se penche sur les questions essentielles nécessaires à la mise en œuvre d’une gouvernance collaborative efficace des bassins hydrographiques.

Projet

Ce projet se penche sur trois questions essentielles nécessaires à la mise en œuvre d’une gouvernance collaborative efficace des bassins hydrographiques :

  1. Quels sont les facteurs qui permettent un équilibre adéquat des rôles et responsabilités entre les acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux, y compris les Premières nations, à l’échelon du bassin versant?
  2. Quels sont les défis à relever en matière de capacités et de compétences pour que les organismes de bassins versants (officiels et non officiels) participent mieux aux décisions concernant l’eau et les ressources en eau?
  3. Comment peut-on instaurer des relations institutionnelles qui soient résilientes, novatrices et légitimes, et qui se traduisent par une protection du bassin versant et une fonction écosystémique améliorée?

Pour aider à répondre à ces questions, les chercheurs ont tenu un atelier préliminaire sur l’analyse de la résilience (dans le bassin versant de la Cowichan, en Colombie-Britannique) pour que les utilisateurs finaux participent à l’analyse de la résilience socio-écologique du bassin versant et au développement d’outils pratiques pour renforcer les capacités en vue d’une gouvernance améliorée du bassin versant. Ils ont ensuite organisé un forum national de trois jours sur la gouvernance des bassins hydrographiques, intitulé Watersheds 2014, qui a eu lieu à la fin de janvier 2014 au Quw'utsun' Cultural and Conference Centre de Duncan (C.-B.). Le forum était destiné aux groupes de bassins versants, aux chercheurs, aux professionnels en gestion des ressources et aux décideurs à tous les paliers de gouvernement, y compris les Premières nations. Il présentait des experts en gouvernance de bassins hydrographiques et mettait l’accent sur des modules de renforcement des compétences, présentés par des partenaires stratégiques et destinés à améliorer la capacité de gouvernance des groupes de bassins versants. On y a notamment présenté une étude de cas pour communiquer les enseignements tirés de l’atelier préliminaire sur l’analyse de la résilience. Le forum a en outre permis d’identifier ces groupes importants de bassins versants qui commenceront la prochaine phase du projet. Après le forum, les principales initiatives des bassins versants constitueront en quelque sorte des projets-pilotes sur le terrain, réunissant et mettant en œuvre les grands thèmes dégagés lors de l’atelier d’analyse de la résilience et du forum sur la gouvernance des bassins versants en vue d’une gouvernance efficace et collaborative des bassins versants. Ces bassins versants pilotes recevront du soutien afin de catalyser les actions vers des initiatives de collaboration basées sur les bassins versants.

Produits
  • Un document de travail portant sur les réformes institutionnelles et légales requises pour améliorer la gouvernance de l’eau (le document A Blueprint for Watershed Governance in British Columbia) e été publié en janvier 2014 et est disponible à l’adresse http://poliswaterproject.org/blueprint).
  • Un document de travail présentant des directives détaillées pour la réforme de la loi sur l’eau de la Colombie-Britannique (Water Act) (comme modèle potentiel pour les autres provinces et territoires).
  • Un forum de trois jours, Watersheds 2014: Towards Watershed Governance in British Columbia and Beyond, pour les professionnels de l’eau, les groupes de bassins versants, les Premières nations et autres décideurs (le forum a eu lieu du 27 au 29 janvier 2014, à Duncan, en C.-B.).
  • Un rapport sommaire des principales conclusions, des leçons retenues et des étapes à venir (selon l’événement Watersheds 2014).
  • Des notes d’information et des recommandations détaillées issues du Forum qui seront communiquées aux partenaires et aux utilisateurs stratégiques, y compris à l’équipe provinciale de modernisation de la loi sur l’eau de la Colombie-Britannique, pour faciliter l’éventuelle réforme progressive des lois sur l’eau favorisant la gouvernance collaborative des bassins versants.
Résultats
  • Des processus améliorés d’intendance de l’eau dans les bassins-pilotes, incluant une protection riveraine accrue, une amélioration de la qualité des sources d’approvisionnement en eau, des outils mis à jour d’allocation ou de partage des ressources en eau, et la participation accrue des gouvernements, des citoyens, des Premières nations et des collectivités.
  • La capacité d’étayer avec efficacité la nouvelle loi sur l’eau de la Colombie-Britannique (Water Act), ce qui pourrait permettre une plus grande participation et une implication accrue des collectivités aux processus décisionnels (un modèle possible pour les autres provinces canadiennes).
  • De meilleures connaissances permettant une meilleure prise de décision et de meilleures pratiques de gestion de l’eau, de sorte que les professionnels de l’eau et les groupes communautaires comprennent la priorité à accorder à une meilleure gouvernance, disposent d’outils de pointe (comme des cadres d’évaluation de la résilience et de la santé des rivières, des programmes communautaires de surveillance) et sont soutenus par des réseaux régionaux et nationaux perfectionnés pour améliorer le fonctionnement et la santé des bassins versants.
  • Un soutien accru des groupes de bassins versants de la part d’organismes de financement innovants, afin de rehausser leur capacité de mise en œuvre sur le terrain.
  • Une communauté d’intérêts qui tient à se rencontrer régulièrement pour apprendre entre pairs, améliorer la gouvernance et mettre en œuvre des pratiques exemplaires de gestion.
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Équipe de Recherche et Partenaires:

Équipe de Recherche

Oliver M. Brandes, Université de Victoria
Ryan Plummer, Université Brock
Michele-Lee Moore, Université de Victoria
Laura Brandes, Université de Victoria
Suzanne von der Porten, Université de Victoria

Partenaires

Real Estate Foundation of British Columbia
Ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique
Centre for Global Studies, Université de Victoria
Cowichan Watershed Board
Les tribus Cowichan
Cowichan Valley Regional District
La Première nation de Fort Nelson
Fraser Basin Council
Canadian Rivers Institute
Fonds mondial pour la nature (Canada)
Stockholm Resilience Centre
Canadian Freshwater Alliance
Réseau Living Lakes Canada
Adaptation to Climate Change Team (ACT), Université Simon Fraser
Institute for Studies and Innovation in Community-University Engagement, Université de Victoria
Environmental Law Centre, Université de Victoria
Okanagan Basin Water Board
Université du Nord de la Colombie-Britannique
First Nations Fisheries Council

RAPPORT

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